ImadSaddik/SME_AUDIT_ISO_FR · Datasets at Hugging Face

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L'organisme a-t-il mis en place des procédures documentées pour le traitement des non-conformités ?		Fiche de détection et de suivi des non-conformités, Rapport d'incident, Rapport d'audit interne, Rapport de revue de direction, Rapport de réunion de recherche des causes.
L'organisme a-t-il identifié les différents types de non-conformités environnementales ?		Fiche de détection et de suivi des non-conformités, Rapport d'incident, Rapport d'audit interne, Rapport de revue de direction, Rapport de réunion de recherche des causes.
L'organisme assure-t-il l'analyse des non-conformités environnementales ? Comment?		Fiche de détection et de suivi des non-conformités, Rapport d'incident, Rapport d'audit interne, Rapport de revue de direction, Rapport de réunion de recherche des causes.
Le traitement des non-conformités est-il organisé ? Comment?		Fiche de détection et de suivi des non-conformités, Rapport d'incident, Rapport d'audit interne, Rapport de revue de direction, Rapport de réunion de recherche des causes.
L'organisme a-t-il mis en place des fiches d'incident ?		Fiche de détection et de suivi des non-conformités, Rapport d'incident, Rapport d'audit interne, Rapport de revue de direction, Rapport de réunion de recherche des causes.
Existe-t-il une méthodologie d'étude des causes ? Laquelle ?		Fiche de détection et de suivi des non-conformités, Rapport d'incident, Rapport d'audit interne, Rapport de revue de direction, Rapport de réunion de recherche des causes.
Est-ce que l'organisme suit l'efficacité des actions correctives et préventives ?		Fiche de détection et de suivi des non-conformités, Rapport d'incident, Rapport d'audit interne, Rapport de revue de direction, Rapport de réunion de recherche des causes.
Les responsabilités ont-elles été clairement définies?		Fiche de détection et de suivi des non-conformités, Rapport d'incident, Rapport d'audit interne, Rapport de revue de direction, Rapport de réunion de recherche des causes.
Comment déterminez-vous les opportunités d'amélioration ?		Voir tous les points de la norme
Comment planifiez-vous les actions d'amélioration ?		Ensemble des plans d'actions
Comment le top management revoit-il le système de management environnemental ? À quels intervalles?		Compte rendu de revue de direction, liste des personnes/fonctions présentes (et suppléance), plan d'action, revue d'opportunités, revue des risques, tableaux de performance, planification des actions prises, liste des ressources attribuées pour ces actions, ordres du jour, relevé de décisions ...
Comment conduisez-vous vos audits internes ? À quelle fréquence ?		Programme d'audit - Couverture des audits par rapport aux exigences - Fréquence des audits
Sur quelles bases avez-vous établi votre programme d'audit ?		Liste des AES - Liste des opportunités et risques
Quels sont les critères d'audit?		Programme d'audit
Comment avez-vous choisi les auditeurs internes ?		Motivation - Compétence - Capacité - Objectivité et impartialité
Comment utilisez-vous les informations collectées lors des audits ?		Retour d'expérience - Changement des pratiques -Adaptations des processus ...
Comment vous assurez-vous de la transmission des résultats d'audit?		Compte rendu d'audit
Comment mettez-vous en œuvre les actions appropriées ?		Plan d'action - Fiche de non-conformité
Quels sont les éléments que vous surveillez ?		Liste des aspects environnementaux significatifs et opérations associées, Liste des points de contrôles associés
Quels sont vos objectifs, les résultats attendus et les moyens mis en place ?		Indicateurs, Tableau de bord, Rapport de conformité aux obligations.
Quels sont les critères de performance ? Comment évaluez-vous votre performance environnementale ?		Tableau comparatif des résultats, Revue de direction
Quels équipements de mesure utilisez-vous ? Comment les suivez-vous ?		Liste des équipements de mesure, fiche de vie
Comment déterminez-vous les besoins de communication pour l'interne comme l'externe en complément des exigences de la norme?		Processus communication, Processus écoute clients
Votre communication intègre-t-elle le qui fait quoi, où, quand, comment?		Plan de communication
Auprès de quelles parties prenantes communiquez-vous ?		Liste des parties intéressées, Compte rendu de réunion avec les parties intéressées
Comment les exigences des parties intéressées sont-elles intégrées dans la planification de la communication ?		Plan de communication, Constat de demande de la part des parties intéressées, Compte rendu d'activités (GEREP, GIDAF... ) envoyés aux autorités, Bilan environnemental, Internet
Comment vous assurez-vous de la qualité des informations environnementales reportées suite à l'analyse des données?		Données environnementales
Comment vous assurez-vous que les informations communiquées sont fiables, claires, transparentes, crédibles et appropriées ?		Méthodes utilisées et sources des données environnementales
Comment communiquez-vous sur les données du SME?		Supports, affichage, e-mails, vidéo, journal interne, réunion ...
Comment prenez-vous en compte les initiatives qui contribuent à l'amélioration du SME ?		Liste des remontées, suggestions, initiatives pour l'amélioration du SME
Quelles sont vos dispositions en matière de sensibilisation ?		Accueil des nouveaux arrivants, Résultats d'audit terrain, Causerie - un quart d'heure HSE, Leçon ponctuelle suite à un accident, Comptes rendus de tests de situations d'urgence, Compte rendu d'audits système
Comment vous assurez-vous que les personnes/personnels sont bien sensibilisés aux enjeux du système (SME) ?		Fiches de progrès, Remontées d'info sur des écarts environnementaux, les indicateurs, les résultats, la performance, Suivi du nombre de suggestion par le personnel.
Comment déployez-vous votre culture environnement auprès des sous-traitants et fournisseurs ?		CR d'accueil sécurité/environnement pour les entreprises externes, Audit terrain.
Comment déterminez-vous les compétences nécessaires ?		Tableau de compétences identifiées pour les besoins de la performance environnementale.
Pour les personnes internes? Pour les personnes externes ?		Tableau de compétences identifiées pour les besoins de la performance environnementale.
Comment vous assurez-vous que les compétences sont toujours adaptées ? Revoyez-vous ces points ?		Périodicité de révision, réajustement suite à une situation d'urgence, suite à un changement opérationnel ou managérial.
Quelles sont les liens entre les compétences et les rôles et responsabilités ?		Liste des personnes/fonctions/services qui impactent la performance environnementale, Définitions de fonctions, de postes, Organigramme.
Sur quels éléments les personnes sont considérées comme compétentes ?		Définitions de fonction, de poste. Comptes rendus d'entretiens, tests de connaissance à l'embauche, à la prise de poste pour les externes. Les sessions d'accueil « sécurité/environnement ». Examen des dossiers individuels du personnel (CV, habilitations, qualifications ...)
Comment palliez-vous les manquements ou lacunes dans les compétences des personnes?		Tableau global de compétence de l'entreprise (tous postes confondus). Plan de formation
Comment mesurer l'efficacité de ces actions ? Preuves de ces suivis ? Comment revoyez-vous ces points (fréquence, périodicité, événement. .. ) ; est-ce que vous respectez uniquement l'exigence légale d'entretien périodique avec le personnel ou allez-vous au-delà ?		Plan de formation. Plan de carrière. Programmes de formation, habilitations, qualifications. Liste de formateurs compétents, organismes reconnus par l'organisation Mesure d'efficacité de la formation
Comment déterminez-vous les ressources nécessaires (humaines, matérielles, financières) ?		Budget - Suivi budgétaire - Gestion des compétences - Bilan social
Quel est votre processus d'identification des situations d'urgences ?		Procédure d'identification des situations d'urgences.
Quel est le plan d'action pour répondre aux situations d'urgences ?		Procédures opérationnelles en réponse aux situations d'urgences.
Quelle est votre organisation pour prévenir les situations d'urgence (formation/compétence/équipements de surveillance... ) ?		Équipements de maîtrise des accidents, et plans de maintenance entretiens associés : bassins de confinements, RIA, systèmes de sprinklage, etc.
Quelles sont vos différentes procédures/consignes de situations d'urgences ?		Liste des consignes de gestion des situations d'urgence.
Quels sont vos équipements spécifiques pour prévenir les accidents et réduire leurs impacts s'ils surviennent ?		Équipements de surveillance et programme de maintenance associés : sondes, détecteurs, etc. Niveau de compétence/sensibilisation des collaborateurs.
Avez-vous réalisé les tests comme planifiés ? Comment élaborez-vous cette planification ?		Programme des tests.
Les résultats des tests ont-ils fait l'objet d'un retour d'expérience ?		CR des tests, Analyse environnementale.
Quelles sont les améliorations mises en œuvre?		Plan d'action.
Pour les processus amont/aval : quels sont les critères de choix et d'évaluation des prestataires ?		Liste des processus amont et aval retenus dans le domaine d'application. Critères d'évaluation des fournisseurs et sous-traitants et modalité de sélection.
Pour les processus externalisés : - Quels sont les critères associés à la maîtrise de ces processus externalisés ? - Quels sont les critères de choix et d'évaluation des prestataires ?		Exigence dans les contrats, plan de prévention, résultats d'audit réalisés in situ, par voie documentaire .. . ) et contrôle interne.
Quels enregistrements conservez-vous pour démontrer la maîtrise de vos processus?		Check-list de point de contrôle. Analyse / tableau de bord ...
Quelles sont les modalités de surveillance de votre maîtrise opérationnelle ?		Plan de surveillance - Points de contrôle - Audits
Quelles sont les exigences environnementales communiquées aux « fournisseurs ,, ? Quelles sont les modalités de communication et de vérification de leur compréhension ?		Plan de prévention, protocole de sécurité, contrat, accueil. ..
Comment avez-vous identifié les processus devant faire l'objet d'une maîtrise opérationnelle ? Quels moyens de maîtrise avez-vous prévu ?		Liste des aspects environnementaux significatifs, les obligations de conformités, les risques et opportunités et leur processus correspondant. Liste des procédures et autres consignes de maîtrise opérationnelle.
Avez-vous défini les critères de contrôle et de surveillance des processus? Avez-vous défini des critères de pilotage et de performance ?		Liste des critères de contrôle pour chaque processus. Veille réglementaire. Tableau de bord des indicateurs de performance environnementale.
Comment vous assurez-vous que le personnel a la compétence nécessaire et les moyens pour mettre en œuvre une maîtrise opérationnelle cohérente ?		Sur le terrain : qualité de la maîtrise opérationnelle. Habilitation et formation du personnel - Grille de compétences.
Avez-vous identifié les processus associés au cycle de vie de vos activités/produits/services?		Cartographie des processus associés au cycle de vie - Analyse environnementale appliquée au cycle de vie.
Avez-vous identifié les AES/IES associés aux processus liés au cycle de vie ? Quels sont les risques et opportunités associés ?		Analyse environnementale appliquée au cycle de vie - Évaluation des risques et opportunités.
Avez-vous défini la maîtrise opérationnelle nécessaire sur l'ensemble de la chaîne de la valeur (amont/aval. ..) ? Faut-il des compétences et des informations documentées spécifiques ?		Domaine d'application et liste des étapes amont et aval retenus comme étant maîtrisables ou influençables (voir analyse environnementale). Processus et informations documentés rattachés aux processus externalisés.
Comment avez-vous identifié le degré de maîtrise et d'influence des processus amont et aval?		Domaine d'application et critères argumentés.
L'organisme a-t-il mis en place une procédure de gestion des informations documentées du SME ?		Les informations demandées par la norme. Les informations documentées nécessaires déterminées par l'organisme. La description des éléments principaux du SME.
Quelles actions sont mises en œuvre pour traiter les aspects environnementaux significatifs, les risques et opportunités ?		Plan d'action.
Comment sont déployées les actions ?		Plan d'action.
Quelles sont les modalités de communication des plans d'action ?		Affichage - Réunion - Intranet - Processus métier
Comment la chaîne de valeur est-elle prise en compte ?		Listes de parties intéressées et des enjeux
Comment sont déterminées les responsabilités ?		Charge de travail - Fiche de fonction - Nombre de personnes impliquées
Comment sont prises en compte la cohérence des actions (notamment avec d'autres systèmes) et la cohérence des délais et des ressources ?		Plan stratégique - Plan de progrès global - Charge de travail.
Comment est mesurée l'efficacité des actions ?		Preuve de mesure d'efficacité (indicateurs)
Quels sont les éléments d'entrée pour élaborer les objectifs/plans d'action?		Prise en compte dans les plans d'actions : des aspects et impacts environnementaux, des risques et opportunités, des non-conformités aux obligations, les situations d'urgences, les objectifs et des éléments de la politique.
À quel niveau sont-ils déployés ? Comment sont-ils déployés ?		Fonction des pilotes des actions
Modalités de traitement des non-conformités par rapport aux obligations ?		Plan d'action de mise en conformité et suivi de l'indicateur sur le taux de conformité
Quelles sont les modalités de mise à jour des plans d'action ?		Retour d'expérience suite à un accident, gestion du changement. ..
Des plans d'action sont-ils établis pour : - traiter les aspects et impacts environnementaux significatifs ? - traiter les risques et opportunités - traiter les non-conformités par rapport aux obligations d'exigence ?- traiter les situations d'urgence ?		Plan d'action.
Des plans d'action concernent-ils également la chaîne de valeur ?		Plan d'action.
Comment est mesurée l'efficacité des plans d'action ?		Indicateurs de mesure d'efficacité des plans d'action et de suivi.
Comment prenez-vous en compte les questions des paragraphes 4.1 (Enjeux) et 4.2 (Parties intéressées) ?		Liste d'enjeux et de parties intéressées. Méthodologie de priorisation
Comment prenez-vous en compte les questions des articles 6.1.2 et 6.1.3 ?		Liste des aspects et impacts significatifs. Liste des obligations de conformité. Méthodologie de priorisation
Quels sont les éléments pris en comptes dans votre planification ?		Plan d'action.
Comment planifiez-vous les actions liées à vos situations d'urgence ?		Liste des situations d'urgence. Plan d'action.
Comment évaluez-vous votre respect des exigences de conformité ?		Analyse de conformité.
À quelle fréquence ?		Date de mise à jour.
Quelles suites donnez-vous en cas de non respect ?		Plan d'action.
Qui est informé et comprend le niveau de conformité atteint ?		Procédure pour évaluer le respect des obligations.
Comment sont identifiées les obligations de conformité ?		Veille réglementaire et veille sur les autres exigences, notamment les exigences des parties intéressées qui devront être identifiées.
Quelles sont les exigences des parties interessées ?		Procédure d'identification des exigences des parties intéressées.
Comment sont déployées les obligations de conformité dans l'organisme et dans les processus métier ?		Modalité de diffusion et de prise en compte dans les activités, produits et services dans les processus métier, les procédures et autres documents (enregistrements des résultats). Intégration des obligations de conformité dans le plan d'action pour application dans le processus métier.
Quels sont les critères de pertinence des obligations de conformité ?		Tableau d'analyse de l'état de conformité.
Modalités de mise à jour de ces informations?		Preuve de mise à jour des obligations de conformité, périodicité de mise à jour. Exemple d'opportunité exceptionnelle suite à un changement d'obligations issues de la législation et/ou des parties intéressées.
Comment sont hiérarchisés les aspects et impacts environnementaux ?		Liste de critères de hiérarchisation. Seuil de criticité. Fiche de justification de la cotation. Historique des cotations
Comment sont pris en compte les risques et opportunités liés aux aspects environnementaux significatifs ?		Liste des risques et opportunités et plan d'action.
Quels types de risques et opportunités sont pris en compte ?		Liste des risques et opportunités et plan d'action.
Quelles situations d'urgence sont prises en compte du point de vue des aspects/impacts environnementaux ? (Risques technologiques et risques naturels)		Plan d'urgence avec les aspects et impacts correspondants.
Comment les responsabilités et autorités sont-elles définies et attribuées pour les rôles pertinents ?		Organigramme. Fiches mission détaillées ou non. Lettres de mission pour des projets spécifiques. Procédures.
Quels sont les rôles, responsabilités et autorités du représentant de la direction ?		- Fiche de mission. - Bilan de son activité - Compte rendu de la revue de direction.
Comment sont communiquées les responsabilités et autorités de chacun?		- Procédures documentées. - Compte rendu d'activités. - Affichage
Comment l'organisme identifie-t-il ses besoins en ressources humaines, financières pour assurer les responsabilités ?		- Compte rendu d'activités. - Plan de formation. - Budget
L'organisme a-t-il mis en place des délégations de pouvoir?		Délégation de pouvoir
L'organisme a-t-il prévu des remplaçants, des suppléants pour les fonctions clés notamment?		- Liste des suppléances. - Tableau des compétences
En situation d'urgence, accidentelle, le personnel (dont le responsable environnement et la hiérarchie) connaît-il sa limite d'intervention et de prise de décision ?		--Consignes sécurité. Fiche de fonction

L'organisme a-t-il mis en place des procédures documentées pour le traitement des non-conformités ?

Fiche de détection et de suivi des non-conformités, Rapport d'incident, Rapport d'audit interne, Rapport de revue de direction, Rapport de réunion de recherche des causes.

L'organisme a-t-il identifié les différents types de non-conformités environnementales ?

Fiche de détection et de suivi des non-conformités, Rapport d'incident, Rapport d'audit interne, Rapport de revue de direction, Rapport de réunion de recherche des causes.

L'organisme assure-t-il l'analyse des non-conformités environnementales ? Comment?

Fiche de détection et de suivi des non-conformités, Rapport d'incident, Rapport d'audit interne, Rapport de revue de direction, Rapport de réunion de recherche des causes.

Le traitement des non-conformités est-il organisé ? Comment?

Fiche de détection et de suivi des non-conformités, Rapport d'incident, Rapport d'audit interne, Rapport de revue de direction, Rapport de réunion de recherche des causes.

L'organisme a-t-il mis en place des fiches d'incident ?

Fiche de détection et de suivi des non-conformités, Rapport d'incident, Rapport d'audit interne, Rapport de revue de direction, Rapport de réunion de recherche des causes.

Existe-t-il une méthodologie d'étude des causes ? Laquelle ?

Fiche de détection et de suivi des non-conformités, Rapport d'incident, Rapport d'audit interne, Rapport de revue de direction, Rapport de réunion de recherche des causes.

Est-ce que l'organisme suit l'efficacité des actions correctives et préventives ?

Fiche de détection et de suivi des non-conformités, Rapport d'incident, Rapport d'audit interne, Rapport de revue de direction, Rapport de réunion de recherche des causes.

Les responsabilités ont-elles été clairement définies?

Fiche de détection et de suivi des non-conformités, Rapport d'incident, Rapport d'audit interne, Rapport de revue de direction, Rapport de réunion de recherche des causes.

Comment déterminez-vous les opportunités d'amélioration ?

Voir tous les points de la norme

Comment planifiez-vous les actions d'amélioration ?

Ensemble des plans d'actions

Comment le top management revoit-il le système de management environnemental ? À quels intervalles?

Compte rendu de revue de direction, liste des personnes/fonctions présentes (et suppléance), plan d'action, revue d'opportunités, revue des risques, tableaux de performance, planification des actions prises, liste des ressources attribuées pour ces actions, ordres du jour, relevé de décisions ...

Comment conduisez-vous vos audits internes ? À quelle fréquence ?

Programme d'audit - Couverture des audits par rapport aux exigences - Fréquence des audits

Sur quelles bases avez-vous établi votre programme d'audit ?

Liste des AES - Liste des opportunités et risques

Quels sont les critères d'audit?

Programme d'audit

Comment avez-vous choisi les auditeurs internes ?

Motivation - Compétence - Capacité - Objectivité et impartialité

Comment utilisez-vous les informations collectées lors des audits ?

Retour d'expérience - Changement des pratiques -Adaptations des processus ...

Comment vous assurez-vous de la transmission des résultats d'audit?

Compte rendu d'audit

Comment mettez-vous en œuvre les actions appropriées ?

Plan d'action - Fiche de non-conformité

Quels sont les éléments que vous surveillez ?

Liste des aspects environnementaux significatifs et opérations associées, Liste des points de contrôles associés

Quels sont vos objectifs, les résultats attendus et les moyens mis en place ?

Indicateurs, Tableau de bord, Rapport de conformité aux obligations.

Quels sont les critères de performance ? Comment évaluez-vous votre performance environnementale ?

Tableau comparatif des résultats, Revue de direction

Quels équipements de mesure utilisez-vous ? Comment les suivez-vous ?

Liste des équipements de mesure, fiche de vie

Comment déterminez-vous les besoins de communication pour l'interne comme l'externe en complément des exigences de la norme?

Processus communication, Processus écoute clients

Votre communication intègre-t-elle le qui fait quoi, où, quand, comment?

Plan de communication

Auprès de quelles parties prenantes communiquez-vous ?

Liste des parties intéressées, Compte rendu de réunion avec les parties intéressées

Comment les exigences des parties intéressées sont-elles intégrées dans la planification de la communication ?

Plan de communication, Constat de demande de la part des parties intéressées, Compte rendu d'activités (GEREP, GIDAF... ) envoyés aux autorités, Bilan environnemental, Internet

Comment vous assurez-vous de la qualité des informations environnementales reportées suite à l'analyse des données?

Données environnementales

Comment vous assurez-vous que les informations communiquées sont fiables, claires, transparentes, crédibles et appropriées ?

Méthodes utilisées et sources des données environnementales

Comment communiquez-vous sur les données du SME?

Supports, affichage, e-mails, vidéo, journal interne, réunion ...

Comment prenez-vous en compte les initiatives qui contribuent à l'amélioration du SME ?

Liste des remontées, suggestions, initiatives pour l'amélioration du SME

Quelles sont vos dispositions en matière de sensibilisation ?

Accueil des nouveaux arrivants, Résultats d'audit terrain, Causerie - un quart d'heure HSE, Leçon ponctuelle suite à un accident, Comptes rendus de tests de situations d'urgence, Compte rendu d'audits système

Comment vous assurez-vous que les personnes/personnels sont bien sensibilisés aux enjeux du système (SME) ?

Fiches de progrès, Remontées d'info sur des écarts environnementaux, les indicateurs, les résultats, la performance, Suivi du nombre de suggestion par le personnel.

Comment déployez-vous votre culture environnement auprès des sous-traitants et fournisseurs ?

CR d'accueil sécurité/environnement pour les entreprises externes, Audit terrain.

Comment déterminez-vous les compétences nécessaires ?

Tableau de compétences identifiées pour les besoins de la performance environnementale.

Pour les personnes internes? Pour les personnes externes ?

Tableau de compétences identifiées pour les besoins de la performance environnementale.

Comment vous assurez-vous que les compétences sont toujours adaptées ? Revoyez-vous ces points ?

Périodicité de révision, réajustement suite à une situation d'urgence, suite à un changement opérationnel ou managérial.

Quelles sont les liens entre les compétences et les rôles et responsabilités ?

Liste des personnes/fonctions/services qui impactent la performance environnementale, Définitions de fonctions, de postes, Organigramme.

Sur quels éléments les personnes sont considérées comme compétentes ?

Définitions de fonction, de poste. Comptes rendus d'entretiens, tests de connaissance à l'embauche, à la prise de poste pour les externes. Les sessions d'accueil « sécurité/environnement ». Examen des dossiers individuels du personnel (CV, habilitations, qualifications ...)

Comment palliez-vous les manquements ou lacunes dans les compétences des personnes?

Tableau global de compétence de l'entreprise (tous postes confondus). Plan de formation

Comment mesurer l'efficacité de ces actions ? Preuves de ces suivis ? Comment revoyez-vous ces points (fréquence, périodicité, événement. .. ) ; est-ce que vous respectez uniquement l'exigence légale d'entretien périodique avec le personnel ou allez-vous au-delà ?

Plan de formation. Plan de carrière. Programmes de formation, habilitations, qualifications. Liste de formateurs compétents, organismes reconnus par l'organisation Mesure d'efficacité de la formation

Comment déterminez-vous les ressources nécessaires (humaines, matérielles, financières) ?

Budget - Suivi budgétaire - Gestion des compétences - Bilan social

Quel est votre processus d'identification des situations d'urgences ?

Procédure d'identification des situations d'urgences.

Quel est le plan d'action pour répondre aux situations d'urgences ?

Procédures opérationnelles en réponse aux situations d'urgences.

Quelle est votre organisation pour prévenir les situations d'urgence (formation/compétence/équipements de surveillance... ) ?

Équipements de maîtrise des accidents, et plans de maintenance entretiens associés : bassins de confinements, RIA, systèmes de sprinklage, etc.

Quelles sont vos différentes procédures/consignes de situations d'urgences ?

Liste des consignes de gestion des situations d'urgence.

Quels sont vos équipements spécifiques pour prévenir les accidents et réduire leurs impacts s'ils surviennent ?

Équipements de surveillance et programme de maintenance associés : sondes, détecteurs, etc. Niveau de compétence/sensibilisation des collaborateurs.

Avez-vous réalisé les tests comme planifiés ? Comment élaborez-vous cette planification ?

Programme des tests.

Les résultats des tests ont-ils fait l'objet d'un retour d'expérience ?

CR des tests, Analyse environnementale.

Quelles sont les améliorations mises en œuvre?

Plan d'action.

Pour les processus amont/aval : quels sont les critères de choix et d'évaluation des prestataires ?

Liste des processus amont et aval retenus dans le domaine d'application. Critères d'évaluation des fournisseurs et sous-traitants et modalité de sélection.

Pour les processus externalisés : - Quels sont les critères associés à la maîtrise de ces processus externalisés ? - Quels sont les critères de choix et d'évaluation des prestataires ?

Exigence dans les contrats, plan de prévention, résultats d'audit réalisés in situ, par voie documentaire .. . ) et contrôle interne.

Quels enregistrements conservez-vous pour démontrer la maîtrise de vos processus?

Check-list de point de contrôle. Analyse / tableau de bord ...

Quelles sont les modalités de surveillance de votre maîtrise opérationnelle ?

Plan de surveillance - Points de contrôle - Audits

Quelles sont les exigences environnementales communiquées aux « fournisseurs ,, ? Quelles sont les modalités de communication et de vérification de leur compréhension ?

Plan de prévention, protocole de sécurité, contrat, accueil. ..

Comment avez-vous identifié les processus devant faire l'objet d'une maîtrise opérationnelle ? Quels moyens de maîtrise avez-vous prévu ?

Liste des aspects environnementaux significatifs, les obligations de conformités, les risques et opportunités et leur processus correspondant. Liste des procédures et autres consignes de maîtrise opérationnelle.

Avez-vous défini les critères de contrôle et de surveillance des processus? Avez-vous défini des critères de pilotage et de performance ?

Liste des critères de contrôle pour chaque processus. Veille réglementaire. Tableau de bord des indicateurs de performance environnementale.

Comment vous assurez-vous que le personnel a la compétence nécessaire et les moyens pour mettre en œuvre une maîtrise opérationnelle cohérente ?

Sur le terrain : qualité de la maîtrise opérationnelle. Habilitation et formation du personnel - Grille de compétences.

Avez-vous identifié les processus associés au cycle de vie de vos activités/produits/services?

Cartographie des processus associés au cycle de vie - Analyse environnementale appliquée au cycle de vie.

Avez-vous identifié les AES/IES associés aux processus liés au cycle de vie ? Quels sont les risques et opportunités associés ?

Analyse environnementale appliquée au cycle de vie - Évaluation des risques et opportunités.

Avez-vous défini la maîtrise opérationnelle nécessaire sur l'ensemble de la chaîne de la valeur (amont/aval. ..) ? Faut-il des compétences et des informations documentées spécifiques ?

Domaine d'application et liste des étapes amont et aval retenus comme étant maîtrisables ou influençables (voir analyse environnementale). Processus et informations documentés rattachés aux processus externalisés.

Comment avez-vous identifié le degré de maîtrise et d'influence des processus amont et aval?

Domaine d'application et critères argumentés.

L'organisme a-t-il mis en place une procédure de gestion des informations documentées du SME ?

Les informations demandées par la norme. Les informations documentées nécessaires déterminées par l'organisme. La description des éléments principaux du SME.

Quelles actions sont mises en œuvre pour traiter les aspects environnementaux significatifs, les risques et opportunités ?

Plan d'action.

Comment sont déployées les actions ?

Plan d'action.

Quelles sont les modalités de communication des plans d'action ?

Affichage - Réunion - Intranet - Processus métier

Comment la chaîne de valeur est-elle prise en compte ?

Listes de parties intéressées et des enjeux

Comment sont déterminées les responsabilités ?

Charge de travail - Fiche de fonction - Nombre de personnes impliquées

Comment sont prises en compte la cohérence des actions (notamment avec d'autres systèmes) et la cohérence des délais et des ressources ?

Plan stratégique - Plan de progrès global - Charge de travail.

Comment est mesurée l'efficacité des actions ?

Preuve de mesure d'efficacité (indicateurs)

Quels sont les éléments d'entrée pour élaborer les objectifs/plans d'action?

Prise en compte dans les plans d'actions : des aspects et impacts environnementaux, des risques et opportunités, des non-conformités aux obligations, les situations d'urgences, les objectifs et des éléments de la politique.

À quel niveau sont-ils déployés ? Comment sont-ils déployés ?

Fonction des pilotes des actions

Modalités de traitement des non-conformités par rapport aux obligations ?

Plan d'action de mise en conformité et suivi de l'indicateur sur le taux de conformité

Quelles sont les modalités de mise à jour des plans d'action ?

Retour d'expérience suite à un accident, gestion du changement. ..

Des plans d'action sont-ils établis pour : - traiter les aspects et impacts environnementaux significatifs ? - traiter les risques et opportunités - traiter les non-conformités par rapport aux obligations d'exigence ?- traiter les situations d'urgence ?

Plan d'action.

Des plans d'action concernent-ils également la chaîne de valeur ?

Plan d'action.

Comment est mesurée l'efficacité des plans d'action ?

Indicateurs de mesure d'efficacité des plans d'action et de suivi.

Comment prenez-vous en compte les questions des paragraphes 4.1 (Enjeux) et 4.2 (Parties intéressées) ?

Liste d'enjeux et de parties intéressées. Méthodologie de priorisation

Comment prenez-vous en compte les questions des articles 6.1.2 et 6.1.3 ?

Liste des aspects et impacts significatifs. Liste des obligations de conformité. Méthodologie de priorisation

Quels sont les éléments pris en comptes dans votre planification ?

Plan d'action.

Comment planifiez-vous les actions liées à vos situations d'urgence ?

Liste des situations d'urgence. Plan d'action.

Comment évaluez-vous votre respect des exigences de conformité ?

Analyse de conformité.

À quelle fréquence ?

Date de mise à jour.

Quelles suites donnez-vous en cas de non respect ?

Plan d'action.

Qui est informé et comprend le niveau de conformité atteint ?

Procédure pour évaluer le respect des obligations.

Comment sont identifiées les obligations de conformité ?

Veille réglementaire et veille sur les autres exigences, notamment les exigences des parties intéressées qui devront être identifiées.

Quelles sont les exigences des parties interessées ?

Procédure d'identification des exigences des parties intéressées.

Comment sont déployées les obligations de conformité dans l'organisme et dans les processus métier ?

Modalité de diffusion et de prise en compte dans les activités, produits et services dans les processus métier, les procédures et autres documents (enregistrements des résultats). Intégration des obligations de conformité dans le plan d'action pour application dans le processus métier.

Quels sont les critères de pertinence des obligations de conformité ?

Tableau d'analyse de l'état de conformité.

Modalités de mise à jour de ces informations?

Preuve de mise à jour des obligations de conformité, périodicité de mise à jour. Exemple d'opportunité exceptionnelle suite à un changement d'obligations issues de la législation et/ou des parties intéressées.

Comment sont hiérarchisés les aspects et impacts environnementaux ?

Liste de critères de hiérarchisation. Seuil de criticité. Fiche de justification de la cotation. Historique des cotations

Comment sont pris en compte les risques et opportunités liés aux aspects environnementaux significatifs ?

Liste des risques et opportunités et plan d'action.

Quels types de risques et opportunités sont pris en compte ?

Liste des risques et opportunités et plan d'action.

Quelles situations d'urgence sont prises en compte du point de vue des aspects/impacts environnementaux ? (Risques technologiques et risques naturels)

Plan d'urgence avec les aspects et impacts correspondants.

Comment les responsabilités et autorités sont-elles définies et attribuées pour les rôles pertinents ?

Organigramme. Fiches mission détaillées ou non. Lettres de mission pour des projets spécifiques. Procédures.

Quels sont les rôles, responsabilités et autorités du représentant de la direction ?

- Fiche de mission. - Bilan de son activité - Compte rendu de la revue de direction.

Comment sont communiquées les responsabilités et autorités de chacun?

- Procédures documentées. - Compte rendu d'activités. - Affichage

Comment l'organisme identifie-t-il ses besoins en ressources humaines, financières pour assurer les responsabilités ?

- Compte rendu d'activités. - Plan de formation. - Budget

L'organisme a-t-il mis en place des délégations de pouvoir?

Délégation de pouvoir

L'organisme a-t-il prévu des remplaçants, des suppléants pour les fonctions clés notamment?

- Liste des suppléances. - Tableau des compétences

En situation d'urgence, accidentelle, le personnel (dont le responsable environnement et la hiérarchie) connaît-il sa limite d'intervention et de prise de décision ?

--Consignes sécurité. Fiche de fonction